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Marques déposées par monsieur Raynal (Pierre
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DOMAINE DE POUZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE POUZY
M. Raynal (Pierre)

Numéro de dépôt :
934329
Date de dépôt :
19/09/1975
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque DOMAINE DE POUZY

Déposée le 19 septembre 1975 par monsieur Raynal (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « DOMAINE DE POUZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raynal (Pierre domicilié(e) Cunèges, Cigoules (Dordogne). - France.

La marque DOMAINE DE POUZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE POUZY est expirée depuis le 19 septembre 1985.

Raynal (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA BARDE , acroroc , CHATEAU DE LA BARDE , CHATEAU DE POUZY , CLOS LE POUZY


M. Raynal (Pierre) - Cunèges, Cigoules (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Vins rouges, blancs et rosés.